RC Professionnelles et RC Décennales - Tous corps d'état (étanchéité, photovoltaique, pisciniste...).
- Entreprises en création, y compris le Gros Oeuvre, non assurées de plus de 6 mois, défaut de paiement, résiliation de l'assureur, redressement judiciaire, multi-activitées...
- Entreprises étrangères à assurer en RC Décennale annuelement ou nominativement par chantiers.
- Techniciens : Architectes, Géomètres, BET Ingénieurs conseils, Métreurs, Vérificateurs, Maîtres d'oeuvre
- CMI (Garanties de remboursement d'acompte, de livraison à prix et délais convenus, paiement des sous-traitants, TRC, Dommages - Ouvrage, Décennale)
FORMULAIRES Cliquez pour télécharger les fichiers :
|