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Polices d'activités Version imprimable Suggérer par mail
RC Professionnelles et RC Décennales                                                   Image                                                                                     
  • Tous corps d'état (étanchéité, photovoltaique, pisciniste...).
  • Contractants généraux, entreprises générales du bâtiment. 
  • Entreprises en création, y compris le Gros Oeuvre, non assurées, défaut de paiement, résiliation de l'assureur, redressement judiciaire, multi-activitées...
  • Entreprises étrangères à assurer en RC Décennale annuellement ou nominativement par chantier.
  • Techniciens : Architectes, Géomètres, BET Ingénieurs conseils, Métreurs, Vérificateurs, Maîtres d'oeuvre
  • CMI (Garanties de remboursement d'acompte, de livraison à prix et délais convenus, paiement des sous-traitants, TRC, Dommages - Ouvrage, Décennale)
FORMULAIRES